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Autorisation de reproductions et de réutilisation

Les documents de la collection du Centre de documentation et d’archives de l’HCQ sont tous protégés par le droit d’auteur. Aussi, ces documents ne pourront être photographiés ou réutilisés, à l’exception de certains d’entre eux qui pourront être reproduits sous réserve des conditions suivantes :

  • L’usager devra obtenir un accord préalable du Centre de documentation et d’archives s’il souhaite photographier un ou plusieurs documents consultés, et ce, à des fins de recherche uniquement.

  • Toute reproduction tirée de documents de notre collection ne sera utilisée qu’à des fins de recherche uniquement et ne pourra être publiée sans l’autorisation préalable du Centre.

  • Toute référence à un document provenant de la collection de l’HCQ et toute reproduction de documents utilisés dans le cadre d’un projet de recherche devront être citées correctement en inscrivant les notes référencées suivantes : Auteur, titre du document, de la photo ou de la carte géographique, date, inscription de la cote du document.

  • L’avis de droit d’auteur de toute photographie provenant de notre collection devra être indiqué comme suit : © Collection du Centre de documentation et d’archives de l’HCQ.

  • La reproduction intégrale de tout document de notre collection est strictement interdite.

  • Il est strictement interdit de modifier, d’altérer ou d’adapter quelque document de notre collection ayant été reproduit ou photocopié à des fins de recherche.

  • Toute autorisation de reproduction et/ou photocopie de documents et/ou d’images de notre collection n’est pas transférable à un autre usager ou une tierce personne.

  • Il est strictement interdit d’utiliser les documents et images de notre collection de manière à nuire à la réputation du Centre ou de les utiliser dans un contexte délibérément trompeur ou diffamatoire.

  • Il est strictement interdit d’utiliser quelque document ou photographie de notre collection à des fins politiques ou partisanes.